homologation , immatriculation , div 240?

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Il n’y a plus à ce jour d’homologation comme la FFCK en avait pratiqué du temps des catégories numérotées ( 6 e pour les kayak ) . Sachez qu’un bateau conforme a la 6° catégorie est de fait certainement conforme a la directive 240 qui est moins astreignante , surtout en terme de flottabilité ; en effet certains bateaux démontables devaient posséder une flottabilité fixée a bord pour l’obtenir et il semble qu’aujourd’hui elles n’existent plus , avec néanmoins un certificat de conformité … pour ma part je pense qu’une flottabilité ajoutée sur ces bateaux est plus que nécessaire car il n’y a pas de cloisonnement assurant des volumes de flottabilité de fait . le bateau n’étant pas cloisonné sur sa longueur est potentiellement dangereux dans les grosses houles car l’eau se projette a l’avant ( tranfert de masses par gravité ) des lors que l’on descend la vague , entraînant un enfournement que ne subirait pas un bateau cloisonné ….

Il faut savoir que deux cas de figure s’opposent avec des critères diférents :
l’engin de plage est limité a 300metres du LITTORAL
le kayak de mer est limité a 2 ou 6 miles d’un ABRI ce qui est très différent .
cela permet a un engin de plage de faire le tour d’une ile quand bien même elle est bordée de falaises et représente 10 mile de distance a parcourir … mais peut rendre cette balade illégale avec un kmer dont la limite est 2 miles d’un Abri ,( défini comme endroit ou il est possible d’accoster en sécurité ou encore de mouiller en sécurité)
.
pour pouvoir s’éloigner de plus de 300m de la cote une embarcation doit être immatriculée en catégorie D pour 2miles maxi , et en catégorie C pour aller jusqu’a 6 miles (catégorie accessible uniquement aux bateaux autovideurs au sens de la directive ( sit on top autovideurs ou kmer avec jupes étanches, et résistantes aux vagues qui pourraient l’envahir, en place ) , plus loin cela ne concerne pas les kayak dont il est question ici 😉

Pour pouvoir immatriculer votre kayak , il y a deux méthodes , selon les cas :
1) le certificat de conformité est fourni.
– le bateau est fabriqué en France = le constructeur autocertifie son modele et vous fournit au moment de l’achat un certificat de conformité a la directive , en catégorie D ou C .
-le bateau est construit a l’étranger et importé en France = l’importateur peut vous donner un certificat de conformité a la directive D240 . il ne peut bien sur le faire que si le constructeur a fait la démarche d’auto-certifier son bateau selon un protocole simple et peu coûteux .
2) Pas de certificat de conformité
-Vous avez « modifié » ou créé un bateau en construction personnelle = vous pouvez l’autodéclarer conforme , à vos risques et périls , et sans recours contre l’administration , à votre charge et responsabilité de réaliser les tests de conformité . Le test a faire pour votre propre sécurité étant le test de flottabilité plein d’eau avec une masse de fer de 15 kg en lieu et place de chaque équipier. ensuite incliner le bateau jusqu’a ce que l’eau arrive au liston , lachez la pression le bateau doit s’auto-redresser .
-Un dossier sommaire indiquant les dimensions , matériaux employés , et un plan dessus et profil peut être intéressant pour montrer a l’administration votre bonne foi. Ce dossier pourrait vous être demandé en cas d’accident par exemple . Il est souhaitable de conserver les vidéos, ou photos des essais au cas ou ils vous seraient demandés.

Cette procédure d’immatriculation est gratuite (à ce jour) et assez rapide , elle peut être faite par courrier aupres du quartier maritime de votre choix . Le seul hic :il vous sera impossible de le vendre avec ce cette immatriculation avant 5 années.
attention toute vente , cession a titre gratuite ou destruction doit être déclarée a l’administration sous peines de poursuites … pas facile donc de le revendre même sans l’immatriculation, sauf a faire de fausses déclarations.

Ca c’est la loi , reste à vous de l’interpréter comme il vous semble .
Et quand bien même vous avez un bateau certifié faites l’expérience d’un remplissage d’eau , tentez ensuite de vider le bateau , sur l’eau avec les moyens du bord , écope etc .. Vous comprendrez alors qu’un bateau qui flotte largement une fois plein d’eau est gage de sécurité passive bien utile si un jour la mer se fache. Notre Vadrouilleur surnage plein d’eau , caissons remplis et avec deux personnes à bord ,sans chavirer et cela nous rassure largement sur sa sécurité passive 😉
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Ensuite il y à votre choix … aller a plus de 300m de la cote arrive souvent lors de traversées iles continent , aussi lors de la traversée d’estuaires , mais la plupart du temps cette distance est suffisante pour faire de tres belles balades , la Corse, les cotes de la région PACA, de la Bretagne , en sont des exemples frappant , presque tous les sites sont accessibles avec un engin de plage .
Pourquoi ? parce que les textes ont changé et désormais c’est une distance du littoral ( ou de la cote ) et non plus d’un abri . ce qui change tout !

Puis il y a le choix de la raison ; ce n’est pas la distance brute qui est dangereuse en mer , il est parfois plus sur de rester a distance que de s’approcher des cotes ou les vagues déferlent, et si le temps est mauvais, il vaudra mieux contourner une pointe pour aller se mettre a l’abri du vent et des vagues et retourner a la cote sur une face abritée , simple question de bon sens .

Vous serez plus en sécurité avec un bon équipement personnel , gilets , coupes vent , polaire , tel portable dans une poche étanche, barres énergétiques, eau douce et sur un bateau limité a 300m légalement , que sur un sit on top de 40 kg , en short , et a 2 miles des cotes , ou plus puisque certain ont la cat C ( 6 miles rappelons le ). et pourquoi pas avec une pagaie d’une solidité douteuse comme son efficacité 😀

Vous pouvez accéder dans les liens a l’intégralité de la division 240 …et a la législation en vigueur en France : http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/division_240_version_consolidee_le_10_juin_2010.pdf.

attention en 2012 et des lachat cette année votre kayak doit être identifié avec une plaque reprenant le numéro d’immat aux AFMAR , cette plaque dont la taille est détaillée dans le texte doit être visible depuis le poste de pilotage .. un numéro qui ne doit pas ête apposé obligatoirement sur la coque …

la suite c\'est par ICI

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2 comments on “homologation , immatriculation , div 240?
  1. Paco dit :

    j ai pas bien compris l article

    • pinkandy dit :

      Il n’y a plus de tests fédéraux ,depuis l’apparitions e la D240 il y a quelques années , mais un certificats de conformité donné par le constructeur sous sa responsabilité . Ce qui est bien plus logique .

      Sans ce certificat il est impossible d’immatriculer un bateau sauf déjà immatriculé et d’occasion ou en construction amateur dans ce cas vous certifiez par vous même la conformité a la directive 240 sous votre propre responsabilité . attention certains forums conseillent demi mot une fausse déclarations construction amateur , je vous le déconseille vivement il s’agit d’un faux en écriture administrative.

      bonnes navigations .

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